Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LUNE SUR LE TOIT
Respect Productions, Association

Numéro de dépôt :
3878973
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
LA LUNE SUR LE TOIT de Respect Productions

Présentation de la marque LA LUNE SUR LE TOIT

Déposée le 30 novembre 2011 par la société Respect Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LUNE SUR LE TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société Respect Productions domicilié(e) 5 rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 388 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Respect Productions domicilié(e) 5 rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA LUNE SUR LE TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LUNE SUR LE TOIT est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Respect Productions a également déposé les autres marques suivantes : Les Victoires du Reggae , REGGAE.FR , I REGGAE , WEB REGGAE AWARDS


Respect Productions, Association - 5 rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 442388963


Respect Productions - 5 rue des Allumettes - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647561 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.